Nouvelles STFImprimir Wednesday , Novembre 6 , 2013 Injonction détermine revenir à TRF- 3 magistrat loin par CNJ

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Wednesday , Novembre 6 , 2013
Injonction détermine revenir à TRF- 3 magistrat loin par CNJ
Marco Aurélio ministre , la Cour suprême du Brésil ( STF ) , partiellement accordé l'injonction sur injonction (MS) 32450 afin de déterminer ce que le juge Nery da Costa Junior, ainsi qu'un membre du tribunal régional fédéral de la 3ème Région, revenir à la fonction judiciaire. Le magistrat avait été enlevé par mesure de précaution par le Conseil National de la Justice (CNJ ) après le début de la procédure administrative disciplinaire pour enquêter sur la plainte de favoritisme offert par les procureurs fédéraux .
Dans la SEP, Costa junior soutient que le retrait préventif de ses fonctions n'a pas été recommandée au vote alors corregedora justice nationale, et que la mesure avait été proposée par un membre de la conseillère d'études collégiales de sorte que le calcul peut se faire plus en douceur et permettre plus de temps pour formaliser la défense. Selon MS , les raisons indiquées dans l'ordonnance instituant des procédures disciplinaires sont fragiles et impliquerait la décision de nullité . Le juge demande , et le retour à la fonction , il est décrété la nullité de l'ordonnance ouvrant la procédure disciplinaire et la suspension de la procédure disciplinaire jusqu'à ce que le MS final.
Dans sa décision , le juge Marco Aurélio a souligné que la Cour suprême ne devrait pas remplacer le CNJ afin d'arrêter la procédure en cours de cette instance, sauf dans des situations particulières dans lesquelles , d'abord , montrez-vous peut voir l'action de l'Etat illégale. "Ce n'est pas le cas en l'espèce en ce qui concerne l'évaluation de la cause d'enquêter sur d'éventuels comportements illicites , les paramètres considérés comme révélés par le demandeur [ auteur MS ] " at-il fait valoir .
Pour accorder partiellement l'injonction, le rapporteur a fait remarquer que la suppression de précaution des fonctions judiciaires a été faite sur la base sommaire de la justification, sans référence à la gravité des faits . «L'adoption de cette ampleur nécessite la grille d'observation providence où la permanence de l'activité du serveur constitue une menace ou un obstacle à la mise en place effective de la recherche , il est indispensable que le point le Conseil des raisons de conclure la possibilité d'embarras pour l'exercice du pouvoir disciplinaire. En l'absence de mention de la pratique tendant à entraver ou empêcher la promotion de toute responsabilité administrative , descabe garde en œuvre de la loi, comme il l'a fait », a fait valoir le ministre .
Il a souligné que , dans le cas de la participation d'un juge, la prudence pour déterminer le jeu devrait être encore plus élevé, parce que l'usure causée par le départ abrupt de l'image, sans une base solide », atteint la magistrature dans son ensemble , en présuppose la confiance de compétence. "
"Par conséquent, l'anticipation de la mesure extrême , sans la formation adéquate à la procédure administrative , la conclusion de ce ne cadre pas bien avec la nature provisoire. Devrait marcher avec une sécurité absolue , en évitant la précipitation . Voici vision à prendre en compte, ce caractère raisonnable , l'État démocratique , la responsabilité administrative », a fait valoir le rapporteur.
Lire la décision dans son intégralité.
PR / AD "
Accès: 07/11/2013